De premier ordre

Publié quatre fois par année, le bulletin De premier ordre est l'outil par excellence de diffusion de l'information sur les problématiques qui concernent les membres de l'Ordre et qui sont propres à leur appartenance au système professionnel québécois (Code des professions, réglementation de l'Ordre, etc.). Il offre, de façon claire et concise, toute l'information nécessaire aux membres qui veulent s'assurer d'aligner toutes leurs interventions sur les exigences de la profession.

Les sujets abordés sont variés et classés en quatre catégories : système professionnel québécois, obligations déontologiques, consultations réglementaires, sujet spécial.

Système professionnel québécois

Obligations déontologiques

Consultations réglementaires

Sujet spécial

 

Plus récente parution

Tendances en déontologie, droit professionnel et droit disciplinaire

Dans ce bulletin, nous faisons d'abord un bref tour d'horizon du mécanisme disciplinaire que l'Ordre doit mettre en place dans le cadre de sa mission de protection du public; nous y traitons ensuite de la nature des demandes d'enquĂȘte faites à l'égard d'un membre, avant de faire un survol de la jurisprudence récente en déontologie, droit professionnel et droit disciplinaire au sein d'autres ordres professionnels.

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